SECTION
II : SATURNISME
en
construction
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LE SATURNISME au 8, RUE ÉDOUARD DETAILLE 75017 PARIS
- Principes de précaution et de prévention
saturnisme :
taudis dans le 17eme à Paris :
dossier
et preuves (19
pages). Mise à jour
décembre 2008
- EMPOISONNEMENTS COLLECTIFS, AVRIL 2006,
AU 8 RUE
ÉDOUARD DETAILLE, 75017 PARIS
(lettres avril 2006 )
- - LE SATURNISME AU 8, RUE
ÉDOUARD DETAILLE, PARIS 75017
- ( Le grattage du plomb en gardant les locataires, novembre
2006)
- lettre à M. Emmanuel Nunes ,
Association
des Familles et Victimes du Saturnisme
- AFVS-
( 7/01/07)
Sans ressource, sans A.J, sans avoué,
l'appelant n'a droit à rien. Il n'existe pas juridiquement :
- FAUT-IL
NÉCESSAIREMENT CONDAMNER UN CITOYEN SANS DÉFENSE ?
voir les documents "APPEL" ici (
2 pages ) 16/06/2007
- Décision du bureau d'aide juridictionnelle
(cadeau
d'anniversaire de M.L.
20/06/2007)
- MEMOIRE EN CASSATION
(20/08/2007)
- Introduction
pour l'action juridique et sanitaire de l'association Action
Santé Environnement (28/10/2007) :
Saturnisme
au 8, rue Ed. Detaille,
AFFAIRE D'ORDRE PUBLIC.
- AVIS A
PARTIE du 29/09/08. Lettres à M. Pascal Gand Juge
d'instruction. Lettres à Me Lepy
(14,16,
24 et 28 oct 2008, 1er déc.2008)
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